Délibérations du Conseil d’Administration du CCAS

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2024

Comptes de gestion et administratif 2023 Budget supplémentaire 2024 Convention 2024 mission locale  Convention afeji
Subvention au CSC Création de poste permanent Actualisation du tableau des effectifs Modulation du régime indemnitaire
Provision pour dépréciation de compte de tiers Admission des créances en non valeur Modulation du régime indemnitaire complémentaire santé, instauration de la participation de la collectivité
Prise en charge des dépenses de fin d’année Décision modificative au budget 2024 Subvention 2024-2025 UnisCités

2023

 

 Adoption du budget primitif 2023 Conventions 2023 Terri Mouv Inclusion 2023 Mutuelle des Personnes âgées
Subvention 2023 DK Pulse  Tarifications 2023 des prestations du CCAS Subvention Unis Cité Subvention Centre social
Création de postes Décision modificative au budget primitif 2023 Prise en charge des dépenses de fin d’année Tarification des prestations
Conventions 2024 Création d’un poste permanent Recrutement en CDD Actualisation du tableau des effectifs
ROB et DOB 2024 Désignation d’un représentant à l’IESEL Décision modificative au Budget Primitif 2023 Délibérations du 20 décembre 2023